RDC Environnement | Ecoconception et marquage des produits électriques
Etude de la pertinence et de la faisabilité du marquage des équipements électriques et électroniques. Ecoconception et efficacité matériaux
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Rijkswaterstaat Pays-Bas 2016 – Ecoconception et marquage des produits

Efficacité matériaux dans les mesures d'écoconception européennes

Le ministère néerlandais des Infrastructures et de l’Environnement a commandé à RDC Environnement une étude relative à la pertinence et la faisabilité du marquage de produit comme exigence d’écoconception pour les équipements électriques et électroniques (EEE).

Cette étude porte sur deux types d’exigences de marquage. Leur objectif est de stimuler le marché du recyclage:

  • Du côté de la demande, en contrôlant un contenu recyclé obligatoire en plastique avant mise sur le marché des EEE.
  • Du côté de l’offre, en aidant l’identification des métaux stratégiques et la reprise à la fin de vie.

 

Les objectifs de l’étude sont de déterminer si les techniques de marquage et de contenu recyclé obligatoire sont :

  • réalisables d’un point de vue technique et économique: cela ne peut pas imposer de coûts excessifs sur la chaîne de valeur, ni nuire à la santé et la sécurité, ni dégrader la fonctionnalité;
  • potentiellement applicables, c’est à dire contrôlables par une autorité compétente;
  • pertinents, c’est à dire conduisant à un recyclage plus efficace sur le marché, avec un bénéfice environnemental.

 

L’ambition de cette étude est d’alimenter les discussions avec les institutions européennes en matière d’écoconception et de contribuer à une évolution de la législation en vigueur.

L’étude a conduit aux conclusions suivantes:

  • Le contenu recyclé obligatoire n’est pas pertinent à court terme et est peu susceptible d’être exécutoire à long terme via le marquage. Les politiques publiques s’appuyant sur des instruments volontaires devraient être préférés à court terme. La pertinence et la faisabilité de l’utilisation d’autres systèmes de traçabilité pour contrôler les déclarations volontaires ou obligatoires de contenu en matières recyclées par l’intermédiaire de certificats devraient être étudiés plus avant (par exemple livre et de réclamation, le bilan de masse).
  • Le marquage des EEE pour identifier les Critical Raw Materials (CRM) au niveau du composant est pas pertinent. Il est nécessaire de trouver un système qui puisse être adapté au fil du temps est nécessaire, parce que les éléments électrique et électronique ont une longue durée de vie alors que l’industrie évolue rapidement. Le marquage au niveau du produit afin que le code produit peut être identifié au moment du tri (en utilisant des techniques telles que la RFID, les codes barres ou codes QR, filigrane numérique (watermaking), des grilles de diffraction) apparaît pertinent à long terme. L’information relative aux CRM, aux catégories de produits ou aux produits dangereux pourraient être stockés dans une base de données. Les recycleurs pourraient détecter cette informaiton et facilement adapter la façon dont ils utilisent cette base de données à leur processus particulier. Cette solution doit être testée à l’échelle industrielle.
Date
Catégorie
Déchets, Ecoconception, Economie Circulaire, Europe